Editeur :
Association Loi 1901 L’ASSOCIATION DES RÊVES
63 rue du temple
30700 BARON
Tél. : +33 (0)6 22 64 44 05
Email : lassociationdesreves@gmail.com
N° de siret : 891 572 471 00011
Directeur de la publication : Johann Pinault
Conception et réalisation du site : Lélia Deliaud-Zeggaï
Hébergement : OVH
En vigueur au 26/09/2021
Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des Utilisateurs du site www.lassociationdesreves.fr les présentes mentions légales.
La connexion et la navigation sur le site www.lassociationdesreves.fr par l’Utilisateur implique acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions légales.
Ces dernières sont accessibles sur le site à la rubrique « Mentions légales ».
L’édition et la direction de la publication du site www.lassociationdesreves.fr est assurée par Lélia Deliaud-Zeggaï, domiciliée 1 welbeck avenue, BN34JP, Brighton, dont le numéro de téléphone est +44 07824 965644, et l’adresse e-mail leliadeliaudz@icloud.com.
L’hébergeur du site www.lassociationdesreves.fr est la Société OVH, dont le siège social est situé au 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix , avec le numéro de téléphone : 0333 370 0425.
Le site est accessible par tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance.
En cas de modification, interruption ou suspension des services le site www.lassociationdesreves.fr ne saurait être tenu responsable.
Le site assure à l’Utilisateur une collecte et un traitement d’informations personnelles dans le respect de la vie privée conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
En vertu de la loi Informatique et Libertés, en date du 6 janvier 1978, l’Utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition de ses données personnelles. L’Utilisateur exerce ce droit :
Vous disposez d’un droit d’accès à vos données pour leur rectification, limitation, portabilité ou effacement sur simple demande par courrier à
L’ASSOCIATION DES RÊVES
Données personnelles
63 rue du temple
30700 BARON
L’Utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation.
En naviguant sur le site, il les accepte.
Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier l’Utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site Internet. L’Utilisateur pourra désactiver ce cookie par l’intermédiaire des paramètres figurant au sein de son logiciel de navigation.
Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du site www.lassociationdesreves.fr, sans autorisation de l’Editeur est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.
Rédigé sur http://legalplace.fr
Copyright © 2021 - L'Association des rêves
